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Marques déposées par La Bascule
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Caluche
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Caluche
La Bascule

Numéro de dépôt :
4606685
Date de dépôt :
10/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2029
Caluche de La Bascule

Présentation de la marque Caluche

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2019 par La Bascule auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Caluche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-01 du 3 janvier 2020.

Le déposant est La Bascule domicilié(e) 12 rue de Mirbel - 75005 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Bascule, Monsieur Benjamin Fourty domicilié(e) 12 rue de Mirbel - 75005 - Paris - France.

La marque Caluche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4606685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caluche arrivera à expiration en date du 10 décembre 2029.


La Bascule - 12 rue de Mirbel - 75005 - Paris - France


La Bascule, Monsieur Benjamin Fourty - 12 rue de Mirbel - 75005 - Paris - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.